Conseil Municipal du 05 juillet 2019




DELIBERATIONS

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-01Association TANDEM Convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/2019
CM2019-7-02Musee de la chartreuse Convention de dépôt de deux œuvres du musée des beaux arts de Dunkerque - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-03Musée de la Chartreuse dépôt de cinq œuvres au musée Eugène Carrière de Gournay-sur-marne - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-04musée de la chartreuse convention de partenariat avec l'association des conservateurs des musées des hauts-de-france - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-05Conservatoire à rayonnement régional de Douai Droits d'inscription et frais de scolarité 2019-2020 - Délibération - Annexe10/07/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-24Acquisition de véhicules municipaux - Recours à l'UGAP - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-25Modification du tableau des effectifs Titulaires - Juillet 2019 - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-26Création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-27cycle de travail des agents travaillant à la direction des affaires scolaires et de l'enfance - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-10Dissolution de la caisse des écoles - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-11Charte de la pause méridienne - Délibération - Annexe10/07/2019
CM2019-7-12TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIES ANNÉE SCOLAIRE 2019 / 2020 - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-13TARIFS ALSH 2019/2020 PETITES VACANCES ET ÉTÉ - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-06Mise à disposition d'un garage rue Émile Morlaix au profit de l'association de l'APEI - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-14Convention de partenariat entre la ville, les clubs sportifs et l'éducation nationale mise à disposition d'éducateurs sportifs - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-15SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "TENNIS DE TABLE DE DOUAI" POUR LE DÉPLACEMENT A ORVAULT LES 22 ET 23 JUIN 2019 - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-18aide au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe10/07/2019
CM2019-7-19Liste des emplois bénéficiant d'un logement de fonction - Retrait du poste de concierge du cimetière principal et d'un des deux postes de concierge de la salle des sports Corot - Délibération - Annexe10/07/2019
CM2019-7-20Ancienne dérivation de Scarpe - Cession de la parcelle cadastrée section CE n°340 au profit des consorts Houseaux - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-21Aide à l'isolation de toitures, à l'installation de chauffe-eau solaires individuels et à l'installation de systèmes combi - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-22Acquisition d'une licence IV dépendant de l'immeuble sis à Douai, 109, rue des Ferronniers - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-23Ilot de la Madeleine à l'angle des rues du Canteleu et de la Madeleine - Appel à projets - Délibération - Annexe10/07/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-08subvention exceptionnelle à l'association des anciens élèves du lycée Châtelet de Douai - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-09subvention exceptionnelle aux scouts et guides de France - groupe St Thérèse pour un déplacement au Château de Jambville - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-07subvention "fonds d'animation pour les quartiers" - Délibération - (sans annexe)10/07/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-7-16Aménagement des boucles de trame verte et bleue nord et ouest - convention de superposition de gestion entre les Voies navigables de France et Douaisis Agglo Avenant n° 2 à la convention - Délibération - (sans annexe)10/07/2019
CM2019-7-17dénomination du square du Maréchal Leclerc renommé square du 11 août 1944 - Délibération - (sans annexe)10/07/2019