Conseil Municipal du 05 avril 2024




DELIBERATIONS

11 - 11) JARDINS ET CADRE DE VIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-16Organisation des concours "Maisons et jardins fleuris" et "Jardins accueillants pour la biodiversité" - Délibération - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024

12 - 12) AMENAGEMENT – AFFAIRES IMMOBILIÈRES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-07Mise à disposition de l'immeuble 171 rue de Bellain ex-Monoprix au profit de l'association "Urban ressources" - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

13 - 13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-17modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-18Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

14 - 14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-19Acquisition de véhicules pour les besoins des services municipaux - Recours à l'union des groupements d'achats publics (UGAP) - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-20Enregistrement d'un atelier de réparation et d'entretien de véhicules à moteur sur le territoire de la ville de Douai par la 12ème base de soutien du matériel (12è BSMAT) Avis du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-21Aide municipale à l'aménagement d'un cabinet médical - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

2 - 2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-01Compte de gestion de l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-02Compte administratif de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
CM2024-3-03Affectation du résultat 2023 - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-04Budget primitif de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
CM2024-3-05Taux de fiscalité 2024 - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-06Admission en non-valeur : avances remboursables versées à des organismes de droit privé - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-08Subventions aux associations pour l'année 2024 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024

4 - 4) AFFAIRES SOCIALES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-09Subvention au Centre communal d'action sociale 2024 - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-10Avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de moyens de l'association des centres sociaux de Douai - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

5 - 5) PARTICIPATION CITOYENNE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-11Signature du contrat de ville " Engagements Quartiers 2030" - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

6 - 6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-12Politique séjours été 2024 - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024
CM2024-3-13Écoles maternelles et élémentaires Périmètre de sectorisation et création du comité consultatif chargé de l'examen des affectations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024
CM2024-3-14Prolongation de la convention relative au forfait accordé aux écoles privées douaisiennes sous contrat d'association - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024

9 - 9) BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-3-15Produits et matériels d'entretien Lot n° 2-Ville "produits d'entretien chimiques et/ou industriels" lot n° 12-Ville "matériels d'entretien pour la cuisine centrale" - Délibération - (sans annexe)10/04/202410/04/2024