Conseil Municipal du 04 mars 2022




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-15Reconstruction complète de l'avenue des Alizés et de la rue du Taon. Lot n°1 "Voirie"- Avenant n°2 au marché. - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-16Travaux divers d'éclairage extérieur - passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-17redevance pour occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de communications électroniques - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-18Ancien Hôpital Militaire Désaffectation - Cession - Délibération - Annexe11/03/2022
CM2022-2-19Cession d'une ancienne dérivation de la scarpe située rue Lambrecht à Douai - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-20Externalisation partielle à titre temporaire auprès d'un prestataire de l'instruction des autorisations relevant du droit des sols - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-21Mesures liées à l'épidémie de Covid 19 - exonération partielle de loyers commerciaux - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

13 - 13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-22Mise en place d'un jeu-concours dans le cadre de la Journée Verte 2022 - Délibération - Annexe11/03/2022
CM2022-2-23Remise de prix de la ville à l'occasion du concours des peintres dans le cadre de la journée verte - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-24Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales, comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-25Commission d'appel d'offres - Élection des membres du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-26Commission pour les délégations de service public - Élection des membres - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-27Commission consultative des services publics locaux - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-28Commission des fêtes - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-29Syndicat intercommunal pour l'aide à l'enfance inadaptée (SICAEI) - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-30Représentation à l'école maternelle Saint-Nicolas - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-31Association "école d'art-ateliers du soleil" - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-32Association Tandem scène nationale - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-33Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-34Produits et matériels d'entretien Lot n° 8-CCAS "produits d'entretien : gamme ' écologique et santé" Passation d'un avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-35Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - lot n° 1 "papier reprographique" - avenant n° 1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-36Convention partenariale avec l'ANCT sur la revitalisation commerciale centre-ville - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-37création d'emplois non permanents - accroissement temporaire et saisonnier d'activité - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-38Motion de soutien à l'Ukraine et au peuple Ukrainien - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-39Subvention exceptionnelle à la protection civile - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-01rapport égalité homme/femme - Délibération - Annexe11/03/2022
CM2022-2-02Rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe11/03/2022
CM2022-2-03creation d'un espace pour cavurnes dans le cimetiere communal de douai ville - fixation des tarifs - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-04mise a disposition d'un local à la maison des associations rue des Potiers à l'association "Culture et Bibliothèque pour tous" - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-05Musée de la chartreuse. mécénat d'entreprises et de fondations pour l'acquisition ou la restauration d'œuvres d'art. - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

4 - 04 SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-06Association des centres sociaux de Douai - convention d'objectifs et de moyens - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-07Convention territoriale globale - Modification de la convention entre la ville et l'association des centres sociaux de Douai - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-08Organisation de séjours enfance jeunesse 2021-2022 et 2022-2023 - Sous lot n°1.1 "Classes de neige" - Avenant n°3 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-09Tarifs classes Nature Année scolaire 2021/2022 - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-10Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2021/2022 - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-11convention de mise a disposition de salles du pavillon le gentil école Andrieu-Parent au profit de l'association MAE Solidarité Nord - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-12Adhésion à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes - Délibération - (sans annexe)11/03/2022
CM2022-2-13Offre de séjours jeunesse été 2022 - Délibération - (sans annexe)11/03/2022

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-2-14Boucles de Gayant, recherche de partenaires financiers - Délibération - (sans annexe)11/03/2022