Conseil Municipal du 01 avril 2022




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-13Localisation et géoréférencement des réseaux souterrains Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-14Reconstruction de la rue des pinsons et de la rue des moineaux - Effacement des réseaux - Conventions avec Douaisis agglo et Orange - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-15Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de création d'une résidence intergénérationnelle - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-16Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de réhabilitation de la résidence "les corons verts" - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-17Réduction de 50 % de la redevance d'occupation du domaine public pour les commerçants douaisiens pour la période d'avril à juin 2022 - Délibération - (sans annexe)07/04/2022

11 - 11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-18Maintenance d'espaces verts - Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-19Implantation d'un manège, de deux chalets et d'une terrasse au parc Jacques Vernier - fixation de la redevance d'occupation - Délibération - (sans annexe)07/04/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-20Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe07/04/2022
CM2022-3-21Cession de droit au bail commercial des locaux sis à Douai, 137 rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-22Annulation de la garantie communale de deux emprunts d'un montant total de 22.790,18 € contractés par Norévie auprès de la banque des territoires - Délibération - Annexe07/04/2022
CM2022-3-23Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 900.000 € pour la réhabilitation de 253 logements situés rue Camille Guérin, résidence Bourseul à Douai à contracter par Norévie auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe07/04/2022
CM2022-3-24Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier EPF - Immeubles mixtes axe Bellain Avenant n°1 - Délibération - Annexe07/04/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-25Produits et matériels d'entretien Lot n° 9 Ville "sacs poubelles" Résiliation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-26Fourniture de matériaux de construction Lot n°1 " bois et dérivés "- Résiliation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-27Groupement de commandes entre la Ville de Douai et le centre communal d'action sociale Avenant n° 2 à la convention - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-28Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-29Transfert compte épargne temps (CET)- M. Ghislain VERMERSCH - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-30Recrutement d'un vacataire - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-31Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-32Subvention exceptionnelle à la ville de Pulawy pour l'accueil de réfugiés Ukrainiens - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-33Modification des effectifs - Promotion interne et avancement de grade 2022 - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-34Démission d'un adjoint au maire - Élection d'un nouvel adjoint - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-35Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales, comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-36Conseil d'orientation du conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Douai remplacement d'un représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-37Association Douaisis initiative remplacement du représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-38Commission urbanisme et grands projets remplacement d'un membre démissionnaire - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-39Commission subventions aux associations remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-40Comité consultatif des sites remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-41Comité consultatif des relations internationales remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-42Comité consultatif commerce et artisanat - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)07/04/2022

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-01Comptabilité communale exercice 2021 - Compte de gestion du trésorier municipal - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-02Comptabilité communale - Compte administratif de l'exercice 2021 - Délibération - Annexe07/04/2022
CM2022-3-03Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-04Budget primitif 2022 - Délibération - Annexe07/04/2022
CM2022-3-05Taux de fiscalité locale 2022 - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-06Subventions aux associations pour l'année 2022 - Délibération - Annexe07/04/2022

5 - 05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-07Programmation contrat de ville 2022 - Service mobile d'animations culturelles - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-08Programmation contrat de ville 2022 - Orchestre de Douai - Délibération - (sans annexe)07/04/2022

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-09Tarifs des services périscolaires et extrascolaires - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-10Convention de fonctionnement et de gouvernance budgétaire de la cité éducative Douai-Waziers - Délibération - (sans annexe)07/04/2022
CM2022-3-11Tarif exceptionnel séjour classe nature - Enfant Fabio VERMOERE - Délibération - (sans annexe)07/04/2022

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-3-12Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames Lot n° 1 "gros-œuvre, démolitions et VRD" Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)07/04/2022